Nos solutions santé adaptées à vos besoins.

Startups & TPEPour les entreprises de moins de 5 salariés
Petites & moyennes entreprisesPour les entreprises de 5 à 100 salariés
Grandes entreprisesÀ partir de 100 salariés
Hôtels, Café, RestaurantsPour la branche HCR et restauration rapide
Travailleurs non salariés (TNS)Pour les indépendants
🚀 Alan as a Service

Mutuelles et captives d'assurance : offrez l'expérience Alan à vos adhérents. Découvrir

Témoignages

Découvrez comment Alan simplifie la vie des RH.

Découvrir tous les témoignages
Le pain quotidienPrévention et accompagnement individuel, pour fidéliser les salariés.
TajineBananeLa marque porte-parole de l'allaitement maternel.
VitallianceAutomatiser la partie administrative, et fidéliser nos salariés.
Découvrir tous les témoignages

Histoire de nos membres

Découvrez comment Alan facilite la vie de ses membres.

Parcourir toutes les histoires
Parcourir toutes les histoires
Votre santé avec Alan
Découvrez vos garantiespour anticiper vos remboursements
Commandez vos lunettesdepuis la boutique Alan
Echangez avec notre équipe santédepuis la Clinique Alan
Trouvez un médecinavec Alan Map
Notre centre d’aide
Retrouvez tous ces services dans votre poche !
Télécharger l'application

Notre sélection d'articles

Retrouvez nos articles les plus consultés.

Qu’est-ce qu’une mutuelle d’entreprise ?
La mutuelle est-elle obligatoire ?
Tous nos articles sur l’assurance santé
Baromètre bien-être mental - édition 1
Notre dernière étude 📚

Baromètre bien-être mental - édition 2

Quête de sens : pas de grande démission mais une grande discussion pour inventer le manager de demain

Lire le rapport d’étude
Culture d’entreprise
CultureDécouvrez la vie d'entreprise chez Alan
Life at AlanPlongez dans la vie d'un Alaner
BlogRetrouvez tous nos articles
Rejoignez-nous
Rejoindre AlanFaites partie de l'aventure
JobsParcourez nos offres d'emploi
La Tech chez AlanDécouvrez la culture tech d'Alan
A propos d'Alan
Nos livres
De l’assurance Maladie au partenaire bien-êtreLe livre optimiste sur le système de santé du futur
Healthy BusinessCulture d’entreprise, Bien-être & Excellence
Me connecter

Tout ce qu'il faut savoir sur la mutuelle sans engagement

Une mutuelle sans engagement est un choix intéressant pour prendre en charge des soins de santé temporaires. Comment y souscrire ? Comment la résilier ? Voici toutes les réponses à vos questions ! 👇

Sommaire
À la recherche de la meilleure couverture santé ?
Simulation gratuite en 2 minutes

Mutuelle sans engagement : les contrats possibles

L’intérêt d’une mutuelle sans engagement

Une mutuelle sans engagement de durée protègerait l’assuré temporairement. Idéalement, il faudrait pouvoir y souscrire au moment où on en a besoin, et la résilier une fois que les dépenses de santé sont remboursées.

Dans la vraie vie, ça n’existe pas exactement comme ça. Voyons ça de plus près !

L’engagement d’un an minimum

Le contrat de mutuelle, c’est 1 an minimum à partir de la date de souscription. L’assuré est ainsi couvert pour l’ensemble de ses soins de santé. 

Il faut comprendre que l’assurance doit maintenir l’équilibre entre les cotisations et les remboursements. L’idée est donc d’éviter les abus, notamment avec les personnes qui souscrivent une complémentaire santé en urgence pour une prise en charge ponctuelle.

Mais certaines conditions permettent de s’engager pour moins d’un an.

  • l’adhésion à la mutuelle d’entreprise collective obligatoire ;

  • le changement de situation personnelle à la suite d’un mariage, d’un déménagement ou d’un décès ;

  • un événement professionnel comme un changement d’emploi, une cessation d’activité ou un départ à la retraite ;

  • la modification des garanties ou la hausse des cotisations par l’assureur.

Le bénéficiaire de la mutuelle santé a 3 mois pour faire part du changement à son assureur. La résiliation prend effet 30 jours après.

Après un an d’adhésion

La complémentaire santé est automatiquement reconduite pour un an. C’est le principe de la tacite reconduction.

Depuis le 1er janvier 2020, la résiliation infra-annuelle (RIA) permet de mettre fin à la mutuelle à tout moment, une fois que la première année est passée, sans justification et sans frais.

Avant de changer de couverture, il est recommandé d’en trouver une autre. Pour trouver la nouvelle, rien de tel que la comparaison en ligne.

Attention à bien regarder si la nouvelle mutuelle pratique un délai de carence, ou délai d’attente (pendant lequel vous ne seriez pas remboursé) !

La mutuelle sans engagement : mythe ou réalité ?

La mutuelle sans engagement n’existe pas, mais des cas particuliers permettent de réaliser des économies.

☂️ La couverture santé en tant qu’ayant droit

On peut être assuré comme ayant droit, avec la mutuelle d’entreprise ou individuelle de son conjoint ou de son parent.

Les garanties sont identiques à celles du parent ou conjoint qui vous couvre. Certaines mutuelles permettent de les personnaliser en fonction de vos besoins spécifiques.

Les conditions d’engagement sont généralement les mêmes que pour une complémentaire santé classique : douze mois, après quoi vous pouvez résilier quand vous voulez.

🤝 La Complémentaire Santé Solidaire

La Complémentaire santé solidaire (CSS, ex-CMU-C) est destinée aux revenus les plus modestes.

La demande se fait auprès de l’Assurance maladie. Elle a 2 mois pour étudier la demande et donner sa décision. Vous pouvez voir si vous êtes éligible à la CSS en cliquant ici : https://www.mesdroitssociaux.gouv.fr/

L’adhésion à la CSS permet de résilier sa mutuelle avant les 12 mois d’ancienneté.

La CSS dure maximum un an, après quoi il faut renvoyer un dossier pour qu’elle soit reconduite (selon les mêmes conditions d’éligibilité). La demande de renouvellement doit être effectuée entre 2 et 4 mois avant la fin des droits.

Plus qu'une assurance !
Alan s’occupe de votre bien-être physique et mental au quotidien.
Simulation gratuite en 2 minutes

Résilier la mutuelle et limiter la durée de l’adhésion

Les différentes règles

Avant un an d’adhésion, le délai de préavis est généralement de 30 jours, dans le cas d’un changement de situation, par exemple.

Peu importe le motif de résiliation, on doit fournir un justificatif (par exemple, l’attestation de mutuelle d’entreprise, si vous l’avez rejointe).

🗓 Au-delà de l’engagement d’un an, la résiliation s’effectue à tout moment en respectant le préavis prévu dans le contrat : 30 jours ou 60 jours.

Selon les cas, la loi Chatel permet aussi de résilier :

  • 60 jours avant la date d’échéance si la notification de la mutuelle est reçue 75 jours avant au minimum ;

  • 20 jours si la notification arrive entre le 75e et le 60e jour ;

  • à tout moment si l’assureur n’envoie aucun courrier avant cette date.

Les moyens pour résilier

Avant la 1re année, il faut envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception une demande de résiliation à l’assureur et y ajouter un justificatif.

📩 C’est aussi possible par courrier électronique, par téléphone ou depuis son espace client.

Alan, l'assurance santé qui fait simple.

23 000 entreprises de toutes tailles, des start-ups aux grandes entreprises, et des milliers d’indépendants font confiance à Alan pour leur protection santé.

Découvrez nos offres pensées pour vous, avec vous.

Couverture adaptée à vos besoins
Inscription en 5 minutes
Une équipe santé dédiée

Foire aux questions

👩‍⚖️
La mutuelle sans engagement est-elle obligatoire ?

La mutuelle sans engagement n’existe pas et n’est donc pas obligatoire. Le contrat prévoit toujours un engagement d’au moins un an. Par contre, la mutuelle d’entreprise est obligatoire pour le bénéficiaire salarié, sauf cas de dispense.

🧐
Puis-je souscrire une mutuelle pour un mois, sans engagement ?

Il n’est pas possible de souscrire une mutuelle sans engagement pour un mois. La durée minimale est de 1 an, sauf cas exceptionnel.

☂️
Comment bénéficier d’une mutuelle ?

Quand on est salarié, la mutuelle d’entreprise obligatoire est une excellente solution ! Elle est économique et couvre généralement bien. Sinon, une mutuelle individuelle peut être personnalisée en fonction des besoins. Le mieux est de visiter des comparateurs d'assurance santé, et de demander des devis.

Partager l'article

Mis à jour le 03/05/2022

Alan est fait pour vous !

Le moyen le plus simple de prendre soin de vos salariés tout en respectant vos obligations
Faire une simulationFaire une simulation