Nos solutions santé adaptées à vos besoins.

Startup & TPEPour les entreprises de moins de 6 salariés
Petites & moyennes entreprisesPour les entreprises de 6 à 100 salariés
Grands ComptesPlusieurs centaines ou milliers de salariés
Hôtels, Café, RestaurantsPour la branche HCR et restauration rapide
Travailleurs non salariés (TNS)Pour les indépendants
🚀 Alan as a Service

Mutuelles et captives d'assurance : offrez l'expérience Alan à vos adhérents. Découvrir

Votre santé avec Alan
Découvrez vos garantiespour anticiper vos remboursements
Commandez vos lunettesdepuis la boutique Alan
Echangez avec notre équipe santédepuis la Clinique Alan
Trouvez un médecinavec Alan Map
Notre centre d’aide
Retrouvez tous ces services dans votre poche !
Télécharger l'application

Notre sélection d'articles

Retrouvez nos articles les plus consultés.

Qu’est-ce qu’une mutuelle d’entreprise ?
La mutuelle est-elle obligatoire ?
Tous nos articles sur l’assurance santé
Notre dernière étude 📚

Baromètre Alan x Harris Interactive - édition 3

Evolution du bien-être mental au travail et décryptage des aspirations des salariés et managers par secteur

Lire le rapport d’étude
Culture d’entreprise
CultureDécouvrez la vie d'entreprise chez Alan
Life at AlanPlongez dans la vie d'un Alaner
BlogRetrouvez tous nos articles
Rejoignez-nous
Rejoindre AlanFaites partie de l'aventure
JobsParcourez nos offres d'emploi
La Tech chez AlanDécouvrez la culture tech d'Alan
A propos d'Alan
Nos livres
De l’assurance Maladie au partenaire bien-êtreLe livre optimiste sur le système de santé du futur
Healthy BusinessCulture d’entreprise, Bien-être & Excellence
Me connecter

Mutuelle d'entreprise et arrêt maladie : comment ça marche ?

En cas d’arrêt maladie, la mutuelle du salarié n’est pas obligatoirement maintenue. Une question se pose donc : qui prend en charge la mutuelle durant les arrêts maladie ? Suivez notre guide pour tout savoir sur le sujet !

Sommaire
À la recherche de la meilleure couverture santé ?
Simulation gratuite en 2 minutes

Quelles situations entraînent une suspension du contrat de travail ?

De nombreuses situations peuvent entraîner la suspension temporaire du contrat de travail d’un salarié. Cette suspension peut notamment intervenir lors :

  • d’un arrêt maladie ;

  • d’un accident du travail ;

  • d’un congé maternité ;

  • d’un congé d’adoption.

Durant cette période, le salarié ne travaille pas. Malgré tout, il bénéficie de certains droits, notamment vis-à-vis de la mutuelle d’entreprise, y compris en cas d’arrêt maladie.

Arrêt maladie et mutuelle : quel impact en cas de suspension de la rémunération ?

La suspension du salaire durant l’arrêt maladie

Le plus souvent, la suspension du contrat de travail interrompt également la rémunération. Autrement dit, le salarié n’est pas payé durant son arrêt maladie, ni même pendant son arrêt pour accident de travail ou son congé maternité. Il peut toutefois percevoir des indemnités pour compenser sa perte de salaire : on en reparle plus bas.

Comme toute situation entraînant une suspension du contrat de travail sans maintien de salaire, la prise en charge de la mutuelle durant l’arrêt maladie du salarié est libre. En d’autres termes, chaque entreprise ou secteur d’activité peut décider de maintenir (ou non) la couverture collective.

Plus qu'une assurance !
Alan s’occupe de votre bien-être physique et mental au quotidien.
Simulation gratuite en 2 minutes

Qui prend en charge la mutuelle durant l’arrêt de travail ?

En cas de suspension du contrat sans maintien de salaire durant l’arrêt maladie, la mutuelle peut tout d’abord être suspendue. Durant cette période :

  • les garanties du contrat sont suspendues ;

  • ni le salarié ni l’employeur ne versent de cotisations.

💡 Bon à savoir

Certains salariés n’ont pas l’obligation d’adhérer à la mutuelle d’entreprise. L’employeur peut toutefois décider de participer au paiement de leur complémentaire santé, sans avoir besoin de les intégrer à la couverture collective, grâce au versement santé. En cas d’arrêt, ce versement est généralement suspendu.

Pendant l’arrêt maladie, la mutuelle peut également être maintenue :

  • si l’entreprise en fait le choix à titre volontaire ;

  • si une convention collective ou un accord de branche le prévoit.

Dans cette situation, deux cas de figure sont envisageables.

  • Le maintien de la mutuelle en l’état : les garanties sont conservées, tout comme la participation de l’employeur à la mutuelle durant l’arrêt maladie. Le salarié, pour sa part, doit donc assumer la même cotisation salariale qu’habituellement (50 % pour l’employeur, 50 % pour le salarié, par exemple).

Un financement plus favorable au salarié : l’entreprise ou une disposition sectorielle peut aussi prévoir une répartition du financement de la mutuelle plus favorable au salarié en arrêt maladie. Si la participation de l’employeur est habituellement de 50 %, celle-ci peut passer à 70 %, par exemple, le reste étant toujours à la charge du salarié.

Arrêt maladie et mutuelle : quelles conséquences en cas de maintien de salaire ?

Le maintien de la mutuelle durant l’arrêt maladie

Malgré la suspension du contrat de travail durant l’arrêt maladie, le salarié peut bénéficier d’un maintien de sa rémunération. C’est le cas s’il bénéficie :

  • d’un maintien intégral ou partiel de salaire ;

  • d’un revenu de remplacement ;

  • d’indemnités journalières financées au moins en partie par l’employeur.

Si le salarié bénéficie d’une rémunération durant son arrêt maladie, la mutuelle collective est maintenue, et ce, malgré la suspension du contrat de travail.

Qui paie la mutuelle durant l’arrêt maladie ?

Le maintien de la rémunération du salarié durant son arrêt maladie a plusieurs conséquences sur la mutuelle d’entreprise : 

  • les garanties du contrat sont maintenues pendant l’arrêt ;

  • l’employeur continue de participer aux cotisations ; 

  • le salarié s’acquitte de ses cotisations salariales.

Une fois encore, l’entreprise ou une disposition sectorielle peut toutefois prévoir un financement plus favorable de la mutuelle durant l’arrêt maladie du salarié. À titre d’exemple, la cotisation de l’employeur peut :

  • être supérieure durant l’arrêt ;

  • couvrir l’intégralité du coût de la mutuelle.

Quelles indemnités en cas d’arrêt ?

En cas d’arrêt maladie ou d’accident du travail, les salariés bénéficient d’un régime de prévoyance, dont le rôle est de compenser la perte de salaire. Il permet au  salarié de bénéficier :

  • d’indemnités journalières (IJSS) versées par le régime obligatoire d’Assurance maladie ; 

  • d’indemnités complémentaires versées par l’employeur ;

  • d’indemnités complémentaires versées par un organisme assureur.

Lire aussi|Prévoyance et invalidité : comment ça marche ?

Partager l'article

Sur le même sujet

Alan, l'assurance santé qui fait simple.

23 000 entreprises de toutes tailles, des start-ups aux grandes entreprises, et des milliers d’indépendants font confiance à Alan pour leur protection santé.

Découvrez nos offres pensées pour vous, avec vous.

Couverture adaptée à vos besoins
Inscription en 5 minutes
Une équipe santé dédiée

Foire aux questions

☔️
Est-on assuré en cas de suspension de la mutuelle pour arrêt maladie ?

Non ! Si un salarié n’est pas rémunéré durant son arrêt de travail et que son contrat de mutuelle est suspendu, ses garanties le sont également. Autrement dit, ses dépenses de santé ne sont plus prises en charge par la complémentaire santé collective.

🧥
Comment rester couvert durant la suspension de la mutuelle ?

À titre volontaire, un salarié peut décider de prendre en charge la cotisation patronale et salariale de la mutuelle durant son arrêt maladie. L’entreprise, tout comme la complémentaire santé, doit alors accéder à sa demande.

💶
Est-on automatiquement indemnisé en cas d’arrêt maladie ?

Non ! Le salarié doit remplir plusieurs conditions pour bénéficier d’indemnités journalières durant son arrêt maladie. Dans le cas d’un arrêt de moins de 6 mois par exemple, il doit avoir travaillé au moins 150 heures durant les 90 jours ou trois mois civils qui précèdent l’arrêt.

Partager l'article

Mis à jour le 11/01/2023
Tout savoir sur la mutuelle d'entreprise

Offrir une assurance santé à ses salariés est obligatoire pour toutes les entreprises du secteur privé. Alan vous explique tout.

La mutuelle d'entreprise

Le guide de la mutuelle entreprise pour les RH

Découvrez notre guide de la mutuelle, qui explique en détails toutes les notions clés de l'assurance santé en entreprise.

Découvrez notre guide de la mutuelle RH

Alan est fait pour vous !

Le moyen le plus simple de prendre soin de vos salariés tout en respectant vos obligations