Assurance santé

Nos solutions santé adaptées à vos besoins.

Startups & TPEPour les entreprises de moins de 5 salariés
Petites & moyennes entreprisesPour les entreprises de 5 à 100 salariés
Grandes entreprisesÀ partir de 100 salariés
Hôtels, Café, RestaurantsPour la branche HCR et restauration rapide
Travailleurs non salariés (TNS)Pour les indépendants
Santé mentale avec
alan mind
Bien-être mental en entrepriseL'offre Alan Mind
La santé mentale pour tousTéléchargez l’application Alan Mind
🚀 Alan as a Service

Mutuelles et captives d'assurance : offrez l'expérience Alan à vos adhérents. Découvrir

Témoignages

Découvrez comment Alan simplifie la vie des RH.

Découvrir tous les témoignages
Le pain quotidienPrévention et accompagnement individuel, pour fidéliser les salariés.
TajineBananeLa marque porte-parole de l'allaitement maternel.
VitallianceAutomatiser la partie administrative, et fidéliser nos salariés.
Découvrir tous les témoignages

Histoire de nos membres

Découvrez comment Alan facilite la vie de ses membres.

Parcourir toutes les histoires
Parcourir toutes les histoires
Votre santé avec Alan
Découvrez vos garantiespour anticiper vos remboursements
Commandez vos lunettesdepuis la boutique Alan
Echangez avec notre équipe santédepuis la Clinique Alan
Trouvez un médecinavec Alan Map
Notre centre d’aide
Retrouvez tous ces services dans votre poche !
Télécharger l'application

Notre sélection d'articles

Retrouvez nos articles les plus consultés.

Qu’est-ce qu’une mutuelle d’entreprise ?
La mutuelle est-elle obligatoire ?
Tous nos articles sur l’assurance santé
Baromètre bien-être mental - édition 1
Notre dernière étude 📚

Baromètre bien-être mental - édition 2

Quête de sens : pas de grande démission mais une grande discussion pour inventer le manager de demain

Lire le rapport d’étude
Nos livres
De l’assurance Maladie au partenaire bien-êtreLe livre optimiste sur le système de santé du futur
Healthy BusinessCulture d’entreprise, Bien-être & Excellence
Me connecter

Tout savoir sur le code d’organisme de rattachement à la CPAM

Le code d’organisme de rattachement à la CPAM est un numéro attribué à chaque assuré : il permet d’identifier la caisse d’Assurance maladie dont il dépend. On vous explique où le trouver et comment le lire. 🔎

Comment obtenir une attestation de carte Vitale ? ALF photo - stock.adobe.com
Comment obtenir une attestation de carte Vitale ? ALF photo - stock.adobe.com
Découvrez ce qu'Alan peut faire pour votre entreprise
marmot waving

Le code d’organisme de rattachement à la CPAM, c’est quoi ?

1️⃣ Une affiliation selon le régime de Sécurité sociale

En France, tous les assurés sont obligatoirement rattachés à un régime de Sécurité sociale. Il s’agit :

  • du régime général pour les salariés et les travailleurs indépendants : il concerne près de 9 personnes sur 10 ;

  • du régime agricole pour les salariés et entreprises agricoles ;

  • des régimes spéciaux pour certaines professions spécifiques (militaire, fonctionnaire, agent SNCF, etc.).

Lire aussi|Tout savoir sur la Sécurité sociale

🌳 Le régime général de la Sécurité sociale est organisé en 6 branches, chacune avec une mission spécifique. Les branches maladie et AT/MP (accident du travail et maladie professionnelle) sont gérées par :

  • la Caisse nationale de l’Assurance maladie (CNAM) au niveau national ;

  • les Caisses primaires d’Assurance maladie (CPAM) au niveau local.

Conséquence : le code d’organisme de rattachement à la CPAM ne concerne que les personnes affiliées au régime général de la Sécurité sociale.

🤔 Et pour les autres assurés ?

Ils disposent aussi d’un code d’organisme de rattachement. Il ne s’agira cependant pas toujours de la CPAM : ce sera un code MSA (Mutualité sociale agricole) pour les professions agricoles, par exemple.

2️⃣ Un numéro d’identification de chaque caisse

Le code d’organisme de rattachement est un identifiant attribué à chaque assuré de la Sécurité sociale. Composé de 9 chiffres, il permet d’identifier la caisse d’Assurance maladie dont dépend chaque personne.

Pour les assurés du régime général de la Sécurité sociale, on parle de code d’organisme de rattachement à la CPAM. Toutefois, tout le monde ne dépend pas d’une Caisse primaire d’Assurance maladie, à l’image des professions agricoles. C’est pour cette raison qu’on parle également :

  • de code d’affiliation à la Sécurité sociale ;

  • de code d’organisme de rattachement à la Sécurité sociale.

Comment lire le code d’organisme de rattachement à la CPAM ?

Le code d’organisme de rattachement permet d’identifier la caisse d’Assurance maladie d’un assuré à partir de 3 combinaisons de chiffres.

  • Les 2 premiers chiffres : ils correspondent au régime d’Assurance maladie de l’assuré. Il s’agit par exemple du 01 pour le régime général, du 02 pour le régime agricole, du 04 pour le régime spécial de la SNCF ou encore du 08 pour le régime spécial des militaires.

  • Les 3 chiffres suivants : ils désignent le code caisse. Il se compose du numéro de département de l’assuré et du numéro de sa caisse. Par exemple, le 441 correspond à la caisse principale de Loire-Atlantique (44).

  • Les 4 derniers chiffres : ils indiquent le code centre et permettent de distinguer les différentes caisses d’Assurance maladie entre elles.

🔍 Peut-on trouver une liste des codes d’organisme de rattachement à la CPAM ?

Il existe de trop nombreux codes d’organisme de rattachement pour en dresser la liste. Pour trouver votre caisse, le plus simple est de vous fier aux 3e et 4e chiffres : ils désignent le département de votre caisse d’affiliation. Selon votre régime, vous pouvez appeler la CPAM ou la MSA de ce département pour obtenir les informations que vous cherchez.

À quoi sert le code d’organisme de rattachement à la CPAM ?

Le code d’organisme de rattachement à la CPAM a un rôle principal : identifier la caisse d’Assurance maladie dont dépend l’assuré. Cet identifiant peut donc avoir plusieurs utilités :

  • permettre à votre mutuelle d’identifier votre caisse d’Assurance maladie ;

  • garantir les relations entre la mutuelle et l’Assurance maladie : rattachement, télétransmission, envoi des décomptes de remboursement, etc. ;

  • compléter une feuille d’arrêt maladie : le code de rattachement permet que le document soit transmis à la bonne caisse.

💡 Peut-on changer de code d’organisme de rattachement ?

Oui ! Si vous déménagez dans un autre département ou changez de régime de Sécurité sociale. Si vous passez du régime agricole au régime général, par exemple.

Comment obtenir son code d’organisme de rattachement à la CPAM ?

📃 En téléchargeant une attestation de droits

Vous pouvez retrouver votre code de rattachement depuis votre espace personnel sur le site Ameli. Pour cela, vous devez :

  • vous connecter à votre compte Ameli ;

  • cliquer sur « Attestation de droits » dans la rubrique « Mes démarches en 2 clics » ;

  • valider l’assuré pour lequel vous souhaitez une attestation ;

  • une fois l’attestation téléchargée, retrouver votre code sous la mention « Organisme de rattachement Sécurité sociale ».

☎️ En appelant l’Assurance maladie

Vous pouvez appeler l’Assurance maladie pour lui demander votre code d’organisme de rattachement à la CPAM. Assurez-vous d’avoir votre numéro de Sécurité sociale sous la main et composez :

🇫🇷 le 3646 depuis la France ;

🌍 le +33 184 90 36 46 depuis l’étranger.

⤵️ En utilisant une borne automatique

Vous pouvez insérer votre carte Vitale dans une borne automatique de la Sécurité sociale pour obtenir votre code d’organisme de rattachement. Vous pouvez en trouver :

  • dans les pharmacies ;

  • dans les hôpitaux.

✉️ En contactant votre CPAM

Vous pouvez aussi vous déplacer dans les locaux de votre caisse d’Assurance maladie ou appeler votre CPAM pour obtenir votre code d’organisme de rattachement.

Alan, l'assurance santé qui fait simple.

20 000 entreprises de toutes tailles, des start-ups aux grandes entreprises, et des milliers d’indépendants font confiance à Alan pour leur protection santé.

Découvrez nos offres pensées pour vous, avec vous.

🚀
Entreprises
TPE & PME

Start-ups, petites et moyennes entreprises, découvrez les offres adaptées à vos besoins et ceux de vos salariés (jusqu’à 100 salariés).

Combien de salariés compte votre entreprise ?
Vous comptez
🏢
Grandes entreprises

Vous avez plus de 100 salariés ? Découvrez l’offre Alan Enterprise, conçue pour répondre aux besoins des grandes entreprises.

👩‍🍳
Hôtels, Cafés
et Restaurants

Découvrez nos offres santé dédiées aux professionnels de la branche hôtels, cafés, restaurants et de la restauration rapide.

👩‍🎨
Travailleurs
non-salariés

Chefs d’entreprise, freelances, auto-entrepreneurs, TNS ou mandataires sociaux, retrouvez notre offre de santé conçue pour les indépendants.

Partager l'article

Mis à jour le 01/07/2022

Sur le même sujet

Alan est fait pour vous !

Le moyen le plus simple de prendre soin de vos salariés tout en respectant vos obligations